Mentions légales

publié par Stephane

1. Présentation du site

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Le site Delmotos est accessible à l’adresse suivante : https://www.delmotos.com. L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

2. Informations légales

Propriétaire du site : Delmotos
Directeur de publication : Delmotos
Adresse email : webmaster@delmotos.com
Téléphone : +33 1 60 20 60 60

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Hébergeur : o2switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 807 00032
Téléphone : +33 4 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site Delmotos, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Delmotos ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site Delmotos, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de Delmotos et/ou de ses partenaires est strictement interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Collecte des données

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6. Cookies

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